Décret n°82-508 du 14 juin 1982 RELATIF A LA COMPOSITION DU · Décret n°82-508 du 14 juin 1982 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX:

Décret n°82-508 du 14 juin 1982 RELATIF A LA COMPOSITION DU ст. Annexe I

Liste des fascicules interministériels applicables aux marchés publics et travaux de génie civil (C.C.T.G. et anciens C.P.C. travaux publics).

ДействуетОфициальный текст

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 2

OBJET : Terrassements généraux.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-15 bis B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 4 (titre 1er)

OBJET : Acier pour béton armé.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 68-3 quater du B.O.T.P..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 4 (titre II)

OBJET : Armatures en acier à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post tension.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 73-81 bis du B.O.T.P..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 4 (titre III)

OBJET : Aciers laminés pour constructions métalliques.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L.. Brochure n° 2004 des Journaux officiels.

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 24

OBJET : Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées.

REFERENCE DE PUBLICATION : T.I.G. n° 67-170.

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 26

OBJET : Exécution des enduits superficiels.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 74-76 bis du B.O.E.L.. Brochure n° 2003 des Journaux officiels.

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 26

OBJET : Chaussées en béton de ciment.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 29

OBJET : Construction et entretien des chaussées pavées.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 31

OBJET : Bordures et caniveaux en pierre ou en béton.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 32

OBJET : Constructions de trottoirs.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 34

OBJET : Travaux forestiers de boisement.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-47 ter du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 35

OBJET : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 61 (titre V)

OBJET : Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier.

REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1385 des Journaux officiels.

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 61 (titre VI)

OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-93 bis du B.O.E.L..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 62 (titre 1er, section I).

OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites, dénommées B.A.E.L..

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-48 bis du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 63

OBJET : Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers.

REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1352 des Journaux officiels.

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 64 (1)

OBJET : Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 82-24 bis du B.O.T.U.L. et E..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 65

OBJET : Exécution des ouvrages et constructions en béton armé.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 69-15 ter du B.O.E.L..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 66 (chap. I, II, IV, V et VI).

OBJET : Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue.

REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1297 des Journaux officiels. CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 68 (titre 1er)

OBJET : Exécution des travaux de fondation d'ouvrages.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 69 (1)

OBJET : Travaux en souterrain.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 82-25 bis du B.O.T.U.L. et E..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 70

OBJET : Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 71

OBJET : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..